Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 25/05/2025
1. Identité du vendeur
Le site est édité par :
MUSE
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : [à compléter]
Adresse : Bouillargues Km4 center
Email : contact@musecreateur.com
2. Produits
Les produits proposés sont des vêtements (principalement des t-shirts), créés en série limitée.
Chaque produit est décrit le plus fidèlement possible. Les photos sont non contractuelles mais représentatives.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC.
La TVA est non applicable selon l’article 293 B du CGI (si auto-entrepreneur).
Les frais de port sont inclus, sauf mention contraire.
4. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement.
Une confirmation vous est envoyée par email.
Muse Studio se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude ou de non-disponibilité produit.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés via les plateformes Stripe ou PayPal.
Aucune donnée bancaire n’est conservée par Muse créateur.
6. Livraison
Expédition sous 2 à 4 jours ouvrés.
Livraison en France métropolitaine uniquement, en 2 à 5 jours ouvrés.
Muse Studio n’est pas responsable des retards ou pertes liés au transporteur.
7. Rétractation et retours
Vous avez 14 jours à réception pour exercer votre droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés non portés, non lavés, dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Responsabilité
Muse Studio ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’usage du site ou des produits.
9. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français.